Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2008


Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 15 décembre 2008	SB33	Prévisions de l’effectif des conseils scolaires de district pour les années 2009-2010 à 2012-2013
Le 5 novembre 2008	SB32	Examens opérationnels – Mise à jour et prochaines étapes pour 2008
Le 24 octobre 2008	SB31	Comité d’experts sur les normes d’immobilisations en milieu scolaires
Le 24 octobre 2008	SB30	Ententes de financement à long terme par l'Office ontarien de finance (OOF) pour les projets d'immobilisations financés par les NPE	LTF Information Attachment
Le 24 octobre 2008	SB29	Ententes de financement à long terme pour les projets d'immobilisations	Le modèle pour soumettre les renseignements des programmes de financement à long terme
Le 10 octobre 2008	SB28	Lancement du site Web de la Direction du soutien aux activités scolaires
Le 10 octobre 2008	SB27	Éclaircissement : Relevés des effectifs pour les cours d’apprentissage en ligne offerts dans le cadre du programme scolaire de jour régulier
Le 8 octobre 2008	SB26	Prévisions budgétaires révisées 2008-2009
Le 1 octobre 2008	SB25	Projets d’immobilisations prioritaires
Le 30 septembre 2008	SB24	Formulaires des états financiers de 2007-2008 des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 26 septembre 2008	SB23	Placements admissibles	Enquête sur les investissements éligibles
Le 8 septembre 2008	SB22	Mise en œuvre du plan relatif à l’effectif des classes au primaire pour l'année 2008-09
Le 4 septembre 2008	SB21	Formulaires des états financiers 2007-2008 (CSD) et rapport de cinq mois portant sur les dépenses en immobilisations
Le 27 août 2008	SB20	Formulaire des états financiers de 2007-2008 pour les administrations scolaires relevant de l’article 68	Section 68 School Authorities Instructions For Completion Of 2007-2008 Financial Statements
Le 25 août 2008	SB19	Transport des élèves – Mise à jour sur les progrès réalisés et directives pour 2008-2009
Le 28 juillet, 2008	SB18	Initiative d'efficacité énergétique
Le 27 juin 2008	SB17	Confirmation des effectifs de 2007-2008 pour les besoins des états financiers
Le 19 juin 2008	SB16	Projet de programme d'écopropreté
Le 18 juin 2008	SB15	Formulaires des prévisions budgétaires 2008-2009 – conseils isolés
Le 3 juin 2008	SB14	Déclaration des dépenses relatives à l'approvisionnement alternatif en eau potable dans les écoles	Gabarit de Rapport et Déclaration de Conformité
Le 16 mai 2008	SB13	Formulaires des prévisions budgétaires 2008-2009 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 29 avril 2008	SB12	Modifications aux programmes d'immobilisations
Le 18 avril 2008	SB11	Plan de gestion de l’effectif des classes au primaire
Le 16 avril 2008	SB10	Présentation du rapport sur l’effectif moyen des classes au Secondaire
Le 10 avril 2008	SB9	Prévisions budgétaires de 2008-2009
Le 3 avril 2008	SB8	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2008
Le 28 mars 2008	SB7	Grille tarifaire réglementée (GTR) du ministère de l’Énergie - Changement proposé à la date prévue de sortie
Le 28 mars 2008	SB6	Lieux propices à l’apprentissage : Phase 3 - Allocation definancement
Le 13 mars 2008	SB5	Suivi des projets - Coûts de réparation prohibitifs
Le 13 mars 2008	SB4	Coûts de l'essence
Le 13 mars 2008	SB3	Rajustment des améliorations du financement de l'étude des coûts d'exploitation
le 29 janvier 2008	SB2	Enquête de 2007-2008 sur le transport des élèves
le 22 janvier 2008	SB1	Calcul de l’effectif quotidien moyen des programmes d’éducation permanente et d’études personnelles pour l’année 2007-2008

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

Pour nous joindre