Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2007


Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 19 décembre 2007	SB34	Études opérationnelles sur les conseils scolaires de district	Guide d'examen opérationnelles pour des conseils scolaires de district de l'Ontario
Le 4 décembre 2007	SB33	Prévisions de l’effectif des conseils scolaires de district pour les années 2008-2009 à 2011-2012
Le 15 novembre 2007	SB32	Ententes de financement à long terme pour les projets d’immobilisations
Le 25 octobre 2007	SB31	Prévisions budgétaires révisées de 2007-2008	Clarifications concernant le plan comptable uniforme de 2007 2008 et changements apportés pour 2008 2009
Le 25 octobre 2007	SB30	Formulaires des états financiers 2006-2007 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 25 octobre 2007	SB29	Formulaire des états financiers de 2006-2007 pour les administrations scolaires relevant de l’article 68
Le 19 octobre 2007	SB28	Publicaton prochaine du modèle d’analyse financière des immobilisations	Etat Financière
Le 11 octobre 2007	SB27	Rapport des résultats de la gestion de l’effectif des classes au primaire pour 2007-2008
Le 24 septembre 2007	SB26	Directrices et directeurs de l’éducation Agentes et agents de supervision et secrétaires-trésorières et trésoriers des administrations scolaires Directrice de la Direction des écoles provinciales Agent de supervision, Centre Jules-Léger	Lettre de CDWI le 24 septembre 2007
Le 17 septembre 2007	SB25	Formulaires des états financiers 2006-2007 (CSD) et rapport de cinq mois portant sur les dépenses en immobilisations
Le 10 septembre 2007	SB24	Améliorations du financement de l’éducation pour 2007-2008 et 2008-2009
Le 31 aout 2007	SB23	Confirmation de l’effectif de 2006-2007 pour les états financiers
Le 31 aout 2007	SB22	Réseaux de distribution d'eau des écoles	Rinqage Modèle de lettre aux parents
Le 29 aout 2007	SB21	Mise en ceuvre de methode déclaration des immobilisations corporelles et publication d'Immobilisations corporelles - Conventions comptables et guide de mise en ceuvre provincial
Le 28 aout 2007	SB20	Mise en oeuvre du plan de gestion de l’effectif des classes au primaire de 2007-2008
Le 28 aout 2007	SB19	Relevés des effectifs pour les cours d’apprentissage en ligne offerts dans le cadre du programme scolaire de jour régulier
Le 22 aout 2007	SB18	Lieux propices à l’apprentissage : Phase 2 - Souplesse pour élever le niveau des priorités
Le 20 aout 2007	SB17	Améliorations au financement de l’étude des coûts d’exploitation	Cost Study Reporting Template
Le 13 aout 2007	SB16	Transport des élèves - étude des coûts d’exploitation	Deloitte Cost Benchmark Study
Le 12 juillet 2007	SB15	Critères de financement - Coûts de réparation prohibitifs
Le 29 juin 2007	SB14	Mise à jour sur les réformes en matière de transport des élèvesl
Le 28 juin 2007	SB13	Transport des élèves fréquentant les écoles provinciales en 2007-2008
Le 28 mai 2007	SB12	Formulaires des prévisions budgétaires 2007-2008 – conseils isolés
Le 28 mai 2007	SB11	Formulaires des prévisions budgétaires 2007-2008 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 16 mai 2007	SB10	Processus d’examen des écoles dont le coût de réparation serait prohibitif
Le 20 avril 2007	SB09	Cours d’été – Classes de récupération de crédits et distribution des relevés des effectifs des cours d’été 2007
Le 11 avril 2007	SB08	Présentation du rapport sur l’effectif moyen des classes au secondaire
Le 30 mars 2007	SB07	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2007
Le 26 mars 2007	SB06	Prévisions budgétaires pour 2007-2008
Le 23 mars 2007	SB05	Coûts de l’essence
Le 20 février 2007	SB04	Calcul de l’effectif quotidien moyen du programme d’éducation permanente et d’études personnelles de jour pour l’année 2006-07
Le 16 février 2007	SB03	Fonction de simulation dans le SIFE	Les rajustements liés à l’entente cadre
Le 30 janvier 2007	SB02	Plans préliminaires de gestion de l’effectif des classes au primaire de 2007-08
Le 24 janvier 2007	SB01	Initiatives de 2006-2007 ayant une incidence sur les réserves d’immobilisations des conseils scolaires

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

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