Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2006

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 19 décembre 2006	SB28	Enquête de 2006-07 sur le transport des élèves
Le 12 décembre 2006	SB27	Financement à court terme de l’initiative Lieux propices à l’apprentissage
Le 7 décembre 2006	SB26	Mise à jour sur la réforme du transport des élèves
Le 16 novembre 2006	SB25	Prévisions budgétaires révisées 2006-2007 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 3 novembre 2006	SB24	Rapport de 5 mois portant sur les dépenses en immobilisations (1er avril 2006 au 31 août 2006)	Rapport des Comptables Concernant la Période Allant du 1er avril 2006 au 31 août 2006
Le 31 octobre 2006	SB23	Options pour les écoles dont le coût de réparation serait prohibitif	Formulaire d’identification Préliminaire de la Catégorie d’établissements Candidats au Statut Crp Formulaire d’identification par le Conseil d’un Établissement Candidat au Statut Crp
Le 27 octobre 2006	SB22	Prévisions budgétaires révisées de 2006-2007
Le 26 octobre 2006	SB21	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de district pour 2007-2008 et 2008-2009
Le 13 octobre 2006	SB20	Formulaires des états financiers de 2005-2006 pour les administrations scolaires régies par l’article 68
Le 11 octobre 2006	SB19	Formulaires des états financiers 2005-2006 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 11 octobre 2006	SB18	Mise à jour de la base de données ReCAPP
Le 15 septembre 2006	SB17	Formulaires des états financiers 2005-2006 (CSD)
Le 13 septembre 2006	SB16	Conseiller juridique externe chargé du financement à long terme de la phase 1 de la LPA
Le 31 août 2006	SB15	Entente de financement à long terme relatif à la phase 1	Appendix B: Personne Ressource et Information Bancaire
Le 26 juillet 2006	SB14	Formulaires des prévisions budgétaires de 2006-2007 - Conseils isolés
Le 11 juillet 2006	SB13	Réforme du transport des élèves	Annexe: Réforme du transport des élèves
Le 6 juillet 2006	SB12	Confirmation de l’effectif de 2005-2006 pour les états financiers	Annexe A: Processus d'examen de l’effectif de 2005-2006/a>
July 6, 2006	SB11	Formulaires des prévisions budgétaires 2006-2007 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 30 juin 2006	SB10	Changements apportés au financement des immobilisations aux fins de la réduction de l’effectif des classes au primaire pour 2005-2006 et 2006-2007
Le 16 juin 2006	SB9	Prévisions budgétaires 2006-2007
Le 29 mai 2006	SB8	Examen du transport des élèves fréquentant les écoles provinciales
Le 26 mai 2006	-	Résultats de rendement et questionnaire d'appréciation des apprenant(e)
Le 28 avril 2006	SB7	Distribution des relevés des effectifs du Ministère pour 2006 2007	Order Form for Ministry of Education 2006 Summer School RegisterBon de commande des relevés des effectifs du ministère de l’Éducation pour les cours d’été 2006 Bon de commande des relevés des effectifs du ministère de l’Éducation pour l’année scolaire 2006-2007
Le 3 avril 2006	SB6	Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2006
Le 28 mars 2006	SB5	Aide financière pour l’essence et le gaz naturel
Le 7 mars 2006	SB4	Collecte de données sur l’effectif des classes - palier secondaire
Le février 3 2006	SB3	Calcul de l’effectif quotidien moyen des programmes d’éducation permanente et d’études personnelles de jour pour 2005-2006
Le janvier 25 2006	-	Instructions pour remplir le fichier Excel	Calculs en ébauche de l'allocation pour les nouvelles places pour 2005-2006
Le janvier 12 2006	SB2	Site Web de planification des immobilisations des conseils scolaires
Le janvier 4 2006	SB1	Suivi de la première phase de Meilleur départ

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

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