Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2005

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 16 décembre 2005	SB37	Sondage sur les données de transport 2005-2006	Du guide d’instructions ci-joint
Le 14 décembre 2005	SB36	Prévisions des effectifs des conseils scolaires de district pour 2006-2007 et 2007-2008
Le 8 décembre 2005	SB35	Éducation permanente - Rajustement des heures des petites classes
Le 7 décembre 2005	SB34	Projet de révision du périmètre comptable - Évaluation des immobilisations correspondant à des immeubles non permanents	Guide de l’utilisateur des immobilisations
Le 14 novembre 2005	SB33	Prévisions budgétaires révisées de 2005-2006 pour les administrations scolaires (conseils isolés)
Le 9 novembre 2005	SB32	Rapports financiers des administrations scolaires	Rapport des vérificateurs A Rapport des vérificateurs B Rapport des vérificateurs C Rapport des vérificateurs D Rapport des vérificateurs E
Le 7 novembre 2005	SB31	Rapport sur les procédés spécifiés	Exemple De Rapport Des Comptbles Rapport des vérificateurs A Rapport des vérificateurs B Rapport des vérificateurs C Rapport des vérificateurs D Rapport des vérificateurs E
Le 7 novembre 2005	SB30	Mises à jour dans ReCAPP
Le 4 novembre 2005	SB29	Prévisions budgétaires 2005-2006 révisées
Le 25 octobre 2005	SB28	Éducation de l’enfance en difficulté - Processus de présentation des demandes pour les nouveaux besoins nets en 2005-2006
Le 21 octobre 2005	SB27	Formulaires des états financiers 2004-2005 à l’intention des administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 19 octobre 2005	SB26	Constatation des revenus dans les rapports sur les immobilisations
Le 13 octobre 2005	SB25	Site Web sur la planification des immobilisations des conseils scolaires	Démonstration du site Web sur la planification des immobilisations des conseils scolaires
Le 7 octobre 2005	SB24	Collecte de données sur l’effectif des classes - palier élémentaire
Le 4 octobre 2005	SB23	Formulaires des états financiers 2004-2005 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 14 septembre 2005	SB22	Programme de tutorat en salle de classe - Rapport de 2004-2005	Tutorat en salle de classe Sommaire Pour 2004-2005
Le 9 septembre 2005	SB21	États financiers 2004-2005 (CSD)
Le 7 septembre 2005	SB20	Élèves touchés par l’ouragan Katrina
Le 31 août 2005	SB19	Consolidation provinciale - Rapport du 31 mars 2005 sur les soldes inter-entités dans le périmètre comptable du gouvernement
Le 24 août 2005	SB18	Modifications au paragraphe 49(7) de la Loi sur l’éducation
Le 16 août 2005	SB17	Projet de révision du périmètre comptable - évaluation des immobilisations (phase 2 du processus de collecte des données)	New Record Form Project des Immobilisations - Guide de l'utilisateur
Le 22 juillet 2005	SB16	Confirmation de l’effectif 2004-2005 aux fins d’établissement de l’état financier	Annexe A: Processus de révision de l’effectif 2004-2005
Le 14 juillet 2005	SB15	Programmes d’éducation permanente - rajustement des heures des etites classes
Le 14 juillet 2005	SB14	Formulaires des prévisions budgétaires 2005-2006 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68	Instructions on downloading 2005-2006 Hospital Board Estimates Forms/a> Guide to Completing 2005-2006 Estimates Hospital Boards
Le 12 juillet 2005	SB13	Directives de financement pour les administrations scolaires (conseils isolés) pour 2005-2006	Funding Guideline for School Authorities (Isolate Boards) for 2005-06
Le 7 juillet 2005	SB12	Responsabilisation sur les exigences de déclaration pour 2005-2006	Instructions pour télécharger Annexe 1. d'équivalence de programme Annexe 2. PCS Plans Annexe 3. Personnel enseignant spécialisé PCS load Trans Load
Le 4 juillet 2005	SB11	Nouvelles exigences en matière de sécurité des sièges d’auto pour enfants
Le 5 juillet 2005	SB10	Financement du transport des élèves en 2005-2006
Le 29 juin 2005	SB9	Allocations au titre du Fonds pour l’efficacité et l’équité	Éducation de l'enfance en difficulté - Fonds pour l'efficacité et l'équité - 2004-2005
Le mai 25 2005	SB8	Examen du transport des élèves fréquentant les écoles provinciales
Le mai 10 2005	SB7	Projet relatif au périmètre comptable - évaluation des immobilisations	Directives Annexe A Base Data Flatfile
Le mai 2 2005	SB6	Projet relatif au périmètre comptable
Le avril 20 2005	SB5	2005-06 Diffusion des relevés ministériels des effectifs	Bon de commande
Le avril 7 2005	SB4	Éducation de l’enfance en difficulté - Fonds pour l’efficacité et l’équité	Éducation de l'enfance en difficulté - Fonds pour l'efficacité et l'équité
Le mars 18 2005	SB3	Logiciel de gestion des biens
Le janvier 27 2005	SB2	Calcul de l’effectif quotidien moyen des programmes d’éducation permanente et d’études personnelles de jour pour 2004-2005
Le janvier 19 2005	SB1	Formulaires pour l’initiative transparence et stabilité	Soutien de la transparence et de la stabilité Soutien de la transparence et de la stabilité

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

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