Ministère de l'Éducation de l'Ontario

'SB' Memos: 2003

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 8 décembre 2003	SB34	Financement accru pour les administrations scolaires (conseils isolés) afin d'améliorer la littératie des élèves
Le 4 décembre 2003	SB33	Date d'échéance - Prévisions budgétaires révisées 2003-2004 (conseils scolaires de district)
Le 24 novembre 2003	SB32	Prévisions budgétaires révisées de 2003-2004 concernant les administrations scolaires (conseils isolés)
Le 18 novembre 2003	SB31	Soumission des effectifs du palier secondaire pour 2004-2005
Le 19 novembre 2003	SB30	Formulaires des états financiers 2002-2003 à l’intention des administrations scolaires créées en vertu de l’article 68
Le 13 novembre 2003	SB29	Formulaires des états financiers 2002-2003 à l’intention des administrations scolaires (conseils isolés)
Le 3 novembre 2003	SB28	Rapports sur l’effectif moyen des classes pour 2003-2004
Le 3 novembre 2003	SB27	Instructions pour la production des états financiers de 2002-2003 (Rapport du vérificateur et notes complémentaires)	Directives sur les états financiers de 2002-2003 sur les états financiers à l'intention des conseils scolaires de district
Le 10 octobre 2003	SB26	Prévisions budgétaires révisées pour 2003-2004	Noms des fichiers pour soumission - prévisions budgétaires révisées
Le 10 octobre 2003	SB25	Semaine de la sécurité des autobus scolaires	La sécurité à bord et autour des autobus
Le 8 octobre 2003	SB24	Foire aux questions (FAQs) au Site Web de la Direction des paiements de transfert et des rapports financiers	FAQs
Le 19 septembre 2003	SB23	Formulaires des états financiers 2002-2003	États financiers -Noms des fichiers de soumission
Le 16 septembre 2003	SB22	Stratégie d’éducation en milieu rural et Élèves à risque à l’intention des administrations scolaires - 2003-2004	Stratégie d'éducation en milieu rural - Élèves à risque - 2003-2004 Lignes directrices relatives au financement - Supplément
Le 8 septembre 2003	SB21	Rapports aux fins de la Stratégie d'éducation en milieu rural
Le 5 septembre 2003	SB20	Soutien en matière de consultation à trouver un dossier d’élève relatif à l’allocation d’aide spécialisée (AAS) de niveaux 2 et 3 et processus de confirmation des inscriptions pour 2003-2004	Demande de consultation - 2003-04
Le 12 août 2003	SB19	Réserve des capitaux propres du ministère (RCPM)
Le 11 août 2003	SB18	Nouveau fournisseur de services du Ministère Distribution et entreposage des relevés des effectifs
Le 25 juillet 2003	SB17	Modification des exigences en matière de déclaration pour le financement unique des évaluations relatives à l’allocation d’aide spécialisée (AAS)	obligation de rapport sur le financement de l’évaluation de 10 M $ de l'AAS
Le 24 juillet 2003	SB16	Remboursement dans le cadre du Programme de prêts pour le transport des élèves
Le 11 juillet 2003	SB15	Confirmation de l’effectif de 2002-2003 pour les états financiers	Renseignements à l’intention des responsables des finances des conseils
Le 26 juin 2003	SB14	Nouveau modèle de financement du transport: Exigences en matière de données	Directives pour remplir le Formulaire des exigences en matière de données sur le transport des élèves
Le 20 juin 2003	SB13	Nouveau processus de demandes d’allocation d’aide spécialisée (AAS) de niveaux 2 et 3 et de confirmation des inscriptions pour 2003-2004	Demandes d’AAS de niveaux 2 et 3, 2003-2004 Formulaire de demande 2003-2004
Le 28 mai 2003	SB12	Dette liée aux immobilisations
Le 23 mai 2003	SB11	Formulaires des prévisions budgétaires 2003-2004 pour les administrations scolaires créées en vertu de l’article 68	Formulaire et directives
Le 20 mai 2003	SB10	Directives de financement pour les administrations scolaires (conseils isolés) pour 2003-2004	Directives de financement pour les administrations scolaires pour 2003-2004
Le 16 mai 2003	SB9	Gestion des demandes d’équipement relatives à l’AAS de niveau 1	Processus d'affaires du niveau 1 de l'allocation d'aide spécialisée (AAS)
Le 8 mai 2003	SB8	Renseignements sur le site Web de cartographie Internet
Le 8 mai 2003	SB7	Liste permanente 2002-03 découlant de l’examen complet de l’allocation d’aide spécialisée (AAS)
Le 25 avril 2003	SB6	Prévisions budgétaires 2003-2004	Prévisions budgétaires Nom des fichiers de soumission
Le 24 avril 2003	SB5	Distribution des relevés des effectifs du ministère	Relevés des effectifs
Le 17 avril 2003	SB4	Calcul de l’EQM du programme d’éducation permanente et d’étude personnelle de jour pour l’année 2002-2003	Inscription des élèves
Le 20 mars 2003	SB3	Programmes d’échanges éducatifs
Le 24 janvier 2003	SB2	Numéro d'immatriculation scolaire de l'Ontario (NISO): Mise en oeuvre
Le 17 janvier 2003	SB1	Calendrier pour les rapports au ministère

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Divers / Rapports

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