Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2002

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 31 décembre 2002	SB33	Accès au site web des rapports financiers
Le 20 décembre 2002	SB32	Dette liée aux immobilisations
Le 20 décembre 2002	SB31	Initiative de réfection des écoles	Initiative de réfection des écoles Enquêtes sur l’état des écoles - foire aux questions
Le 18 décembre 2002	SB30	Augmentation du financement pour l’année scolaire 2002-2003
Le 11 décembre 2002	SB29	Prévisions budgétaires révisées de 2002-03
Le 19 novembre 2002	SB28	Allocations for $10M Intensive Support Amount (ISA) Assessment Funding
Le 7 novembre 2002	SB27	Prévisions budgétaires révisées de 2002-03 pour les administrations scolaires (isolés)	Prévisions budgétaires révisées
Le 5 novembre 2002	SB26	Nouveaux sites Web de la Direction des services opérationnels
Le 31 octobre 2002	SB25	Déclaration des affectations des enseignantes et enseignants des écoles secondaires	Affectations des enseignants des écoles secondaires
Le 28 octobre 2002	SB24	Formulaires des états financiers 2001-2002 pour les administrations scolaires créées en vertu de l'article 68	Formulaires des états financiers
Le 18 octobre 2002	SB23	Prévisions budgétaires révisées pour 2002-2003	Prévisions budgétaires révisées Noms des fichiers de soumission
Le 11 octobre 2002	SB22	Programme de réfection des écoles
Le 10 octobre 2002	SB21	Déclaration de l’effectif des classes	Effectif des classes
Le 27 septembre 2002	SB20	Formulaires des états financiers 2001-2002 pour les administrations scolaires	Formulaires des états financiers
Le 20 septembre 2002	SB19	Services d'évaluation de l'allocation d'aide spécialisée (AAS)
Le 10 septembre 2002	SB18	Formulaires des états financiers 2001-2002	Formulaires des états financiers
Le 9 septembre 2002	SB17	Sécurité des systèmes sur Internet du ministère et accès à ceux-ci
Le 23 août 2002	SB16	Vérification des données du Système d'inventaire des installations scolaires
Le 12 août 2002	SB15	Confirmation de l’effectif de 2001-2002 pour les états financiers	Renseignements à l'intention des agentes et agents d'administration des conseils
Le 8 août 2002	SB14	Initiative budgétaire: Réfection des écoles
Le 29 juillet 2002	SB13	Programme de tutorat en salle de classe de 2001-2002
Le 17 juillet 2002	SB12	Relevés des effectifs des cours d’apprentissage en ligne
Le 3 juillet 2002	SB11	Adoption de résolutions visant à hausser l’effectif des classes dans les écoles secondaires
Le 25 juin 2002	SB10	Procédures de calcul de l’EQM du programme d’éducation permanente et d’auto-éducation de jour pour l’année 2001-2002	Formulaires et directives
Le 19 juin 2002	SB9	Prévisions budgétaires 2002/2003 pour Administrations scolaires: de traitement pour enfants (section 68) Disponible seulement en anglais	Formulaires et lignes directrices
Le 12 juin 2002	SB8	Rajustements des AAS suite aux transferts d’élèves pour 2001- 2002 et 2002-2003	Formulaire de réclamation
Le 10 juin 2002	SB7	Directives de financement pour les administrations scolaires pour 2002-2003	Formulaires et lignes directrices
Le 31 mai 2002	SB6	Directives ministérielles concernant l’AAS 1, la PIS et l’AAS 4 pour l’année 2002-2003
Le 24 mai 2002	SB5	Formulaires de prévisions budgétaires de 2002-2003	Formulaires et lignes directrices
Le 22 mai 2002	SB4	Distribution des relevés des effectifs du ministère
Le 8 mai 2002	SB3	Dette liée aux immobilisations Disponible seulement en anglais	Présentation
Le 7 mai 2002	SB2	Comptabilisation de l’allocation pour manuels et ressources d’apprentissage	Rapport d'achat de manuels et de ressources d'apprentissage
Le 12 mars 2002	SB1	1. Programme de restructuration des conseils scolaires 2. Réduction des taxes scolaires pour les bâtiments commerciaux et industriels vacants

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

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