Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2001

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 3 décembre 2001	SB30	Formulaires des états financiers 2000-2001 pour les administrations scolaires créées en vertu de l'article 68	Formulaires et directives
Le 19 novembre 2001	SB29	AAS - ajustements finaux de la transférabilité pour 2000-2001
Le 9 novembre 2001	SB28	Dette liée aux immobilisations
Le 2 novembre 2001	SB27	Avantages sociaux futurs des employés - Instructions concernant les états financiers de 2000-2001
Le 1 novembre 2001	SB26	États financiers de 2000-2001 des administrations scolaires (conseils isolés)	Formulaires et directives
Le 25 octobre 2001	SB25	Déclaration de l’effectif des classes et des affectations des enseignantes et enseignants des écoles secondaires	Effectif des classes Affectations des enseignantes et enseignantes des écoles secondaires
Le 12 octobre 2001	SB24	Prévisions budgétaires révisées pour 2001-2002	Formulaires et directives
Le 15 octobre 2001	SB23	Ajustements de la transférabilité de l'AAS pour 2000-2001
Le 5 octobre 2001	SB22	Allocation des agentes ou agents des finances	Agents des finances
Le 14 septembre 2001	SB21	Formulaires des états financiers 2000-2001	Formulaires et directives
Le 4 septembre 2001	SB20	Allocation d’aide spécialisée (AAS) pour l’éducation de l’enfance en difficulté: Liste des dossiers acceptés tels quels et document technique	L’Allocation d’aide spécialisée (AAS) Lignes directrices à l’intention des conseils scolaires L'addenda AAS - lignes directrices
Le 22 août 2001	SB19	Information sur la sécurité du transport des élèves fournie par le MTO
Le 21 août 2001	SB18	Calcul de l’EQM du programme d’éducation permanente et d’auto-éducation de jour pour l’année 2000-2001
Le 9 août 2001	SB17	Confirmation des effectifs de 2000-2001 aux fins des états financiers
Le 25 juillet 2001	SB16	Règlements visant l’augmentation de l’effectif des classes dans les écoles secondaires
Le 18 juillet 2001	SB15	Directives sur le financement des administrations scolaires pour 2001 et 2002	Documents techniques
Le 12 juillet 2001	SB14	Proportions des effectifs de 2001 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Proportions amendées des effectifs
Le 4 juillet 2001	SB13	Facturation directe de la taxe scolaire aux locataires de biens de l’État par les conseils scolaires responsables de percevoir les taxes dans les territoires non érigés en municipalité
Le 19 juin 2001	SB12	Avantages Sociaux futurs (section 3461 du Manuel de l’ICCA)
Le 21 juin 2001	SB11	Sondage sur le transport des élèves - Présentation sur le web
Le 11 juin 2001	SB10	Aide relative aux coûts de l’énergie	Liste détaillée des subventions additionnelles pour l'année 2000-2001 Disponible seulement en anglais
Le 11 mai 2001	SB9	Vendeurs nouvellement approuvés conformément aux dispositions du Programme de prêts pour le transport des élèves
Le 11 mai 2001	SB8	1. Formulaires de prévisions budgétaires pour 2001-2002 2. Paiements 3. Dépôt des rapports financiers 4. Conformité et rapports financiers
Le 30 avril 2001	SB7	Programme de tutorat en salle de classe de 2000-2001
Le 30 avril 2001	SB6	Commande des relevés des effectifs du ministère pour 2001-2002
Le 10 avril 2001	SB5	1. Avances de fonds pour 2000-2001 2. Transférabilité du financement de l’AAS des niveaux 2 et 3 pour 2000-2001	Règlement de l’Ontario pris en application de la loi sur l’éducation modifiant le Règl. de l’Ont. 170/00 Frais de chauffage - fonds de secours en raison du prix du gaz naturel
Le 30 mars 2001	SB4	Présentation des rapports du 15 mai sur l’effectif des classes et les affectations des enseignants des écoles secondaires
Le 15 mars 2001	SB3	Impôt foncier de l’exercice financier 1999
Le 5 mars 2001	SB2	1. Questionnaire sur le transport des élèves 2. Évaluation de la capacité de transport des conseils scolaires 3. Document de référence sur le Processus de demande de qualification pour les logiciels de gestion du transport des élèves 4. Autres initiatives relatives au transport des élèves	Demande de qualification Profil du transport scolaire et de la préparation des conseils pour 2001-2002
Le 22 janvier 2001	SB1	Allocation des agentes ou agents des finances	Voir SB22

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Divers / Rapports

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