Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « SB »: 2000

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 21 décembre 2000	SB20	Vérification de la conformité
Le 3 novembre 2000	SB19	Présentation des rapports sur l’effectif des classes et les affectations des enseignants des écoles secondaires
Le 3 novembre 2000	SB18	Fournisseurs admissibles au programme de prêts pour le transport des élèves
Le 30 octobre 2000	SB17	Publication des résultats de l’Allocation d’aide spécialisée (AAS)
Le 20 octobre 2000	SB16	Formulaire des états financiers 1999-00 à l’intention des administrations scolaires
Le 16 octobre 2000	SB15	Formulaires de prévisions budgétaires révisées de 2000-2001
Le 4 octobre 2000	SB14	États financiers de 1999-2000 des administrations scolaires construites sur des terrains exempts d’impôts (S68)
Le 28 septembre 2000	SB13	Règlement d’administration interne
Le 20 septembre 2000	SB12	Formulaires des états financiers 1999-2000
Le 28 août 2000	SB11	Traitement des états financiers des exercices passés
Le 21 juillet 2000	SB10	Confirmation de l’effectif 1999-2000 aux fins de la présentation des états financiers
Le 27 juin 2000	SB9	2000-2001 Estimates Forms for Section 68 School Authorities Disponible seulement en anglais
Le 7 juin 2000	SB8	Prévisions budgétaires de l’exercice 2000-2001 à l’intention des administrations scolaires
Le 19 mai 2000	SB7	Version révisée des formulaires des prévisions budgétaires pour 2000-2001
Le 16 mai 2000	SB6	Directives de financement pour les administrations scolaires pour 2000-2001
Le 12 mai 2000	SB5	Commande des relevés des effectifs du ministère pour 2000-2001
Le 4 mai 2000	SB4	Les modalitiés de mise en oeuvre des dispositions de transférabilité pour les élèves des niveaux 2 et 3 de l'AAS pour les années scolaires 1999-2000 et 2000 -2001	Demande de redressement à la transférabilitié pour 1999-00
Le 1 mai 2000	SB3	Effectif quotidien moyen équivalent d’éducation permanente et d’études personnelles aux fins de subvention pour 1999-2000
Le 9 mars 2000	SB2	Plan comptable uniforme
Le 3 février 2000	SB1	1998-99 Financial Statements for Treatment Centre Boards Disponible seulement en anglais

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Divers / Rapports

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