Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Notes de service « B » 2003

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
December 3, 2003	B21	1. Financement accru pour améliorer la littératie des élèves 2. Mise en œuvre de la Stratégie d’éducation en milieu rural	TABLEAU 1: FINANCEMENT ACCRU POUR AMÉLIORER LA LITTÉRATIE DES ÉLÈVES, 2003-2004 ALLOCATIONS PRÉVUES AUX CONSEILS SCOLAIRES Directives relatives aux Prévisions budgétaires révisées de 2003-2004 - Annexe C
Le 3 décembre 2003	B20	Sondage sur les données de transport 2003-2004
Le 8 octobre 2003	B19	Mise en oeuvre de la Stratégie d’éducation en milieu rural	Feuille de calcul
Le 23 septembre 2003	B18	Campagne concernant le sondage sur les installations scolaires de 2003
Le 2 septembre 2003	B17	Stratégie d’éducation en milieu rural	TABLEAU 1: STRATÉGIE D’ÉDUCATION EN MILIEU RURAL 2003-2004 ALLOCATIONS VERSÉES AUX CONSEILS SCOLAIRES Document technique 2003-2004 Supplément technique: Stratégie d’éducation en milieu rural
Le 29 juillet 2003	B16	Site Web des profils des conseils scolaires
Le 26 juin 2003	B15	Nouveau modèle de financement du transport
Le 14 juin 2003	B14	Rapports des écoles et des conseils scolaires
Le 2 juin 2003	B13	Programme de tutorat en salle de classe	Tutorat en salle de classe - sommaire pour 2002-2003
Le 22 mai 2003	B12	Modifications au Règlement de l'Ontario 298 (fonctionnement des écoles B dispositions générales)	Règlement de L’Ontario 209/03
Le 25 avril 2003	B11	Échange des données géospatiales en Ontario (EDGO)	Completing the Schedules pas disponible en français Ontario Geospatial Data Exchange Agreement pas disponible en français
Le 17 avril 2003	B10	Résultats du sondage sur les installations scolaires de 2002	Résultats du sondage sur les installations scolaires de 2002
Le 14 avril 2003	B9	Inscription des installations de distribution d’eau et documents de conformité - Règlement de l’Ontario 505/01 : Protection de l’eau potable visant les petites installations de distribution d’eau desservant des établissements désignés de l’Ontario	Liste des installations de distribution d’eau inscrites
Le 11 avril 2003	B8	Lignes directrices 2003-2004 pour l’allocation d’aide spécialisée (AAS)
Le 11 avril 2003	B7	Règlements en matière de financement axé sur les besoins des élèves et sur le financement destiné aux conseils scolaires pour 2003-2004
Le 11 avril 2003	B6	Subventions de 2003-2004 pour les installations destinées aux élèves	Programme de réfection des écoles Identification des écoles ayant des réparations prohibitives, 2003-2004
Le 5 avril 2003	B5	Nouveaux investissement dans le financement axé sur les besoins des élèves - 2003-2004
Le 28 mars 2003	B4	Proportions des effectifs de 2003 aux fins de la Loi sur l'éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	TABLEAU A: Proportions des effectifs de l'an 2003 pour l'application des paragraphes 238(2) et 257.8(3) de la Loi sur l'éducation
Le 5 mars, 2003	B3	Données sur les avantages sociaux futurs des employés
Le 25 février 2003	B2	Annonce de modifications au Règlement de l’Ontario 412/00	Modifiant le Règl. de l’Ont. 412/00
Le 12 février 2003	B1	Confirmation des données sur les prévisions des effectifs pour 2003-2004

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