Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Notes de service « B » 2002

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 13 décembre 2002	B27	Augmentation du financement pour l'année scolaire 2002-2003
Le 4 décembre 2002	B26	Projet de loi 210 - Loi de 2002 sur l'établissement du prix de l'électricité, la conservation de l'électricité et l'approvisionnement en électricité
Le 26 novembre 2002	B25	Nouvelle édition des Profils des conseils scolaires
Le 26 novembre 2002	B24	Site Web « Profils des conseils scolaires »
Le 22 novembre 2002	B23	Soumission annuelle concernant les prévisions sur l’effectif - 2003-2004	Soumission annuelle concernant
Le 14 novembre 2002	B22	Baisse du prix de l’électricité
Le 23 octobre 2002	B21	Le numéro d’immatriculation scolaire de l’Ontario (NISO): Un identificateur numérique pour chaque élève
Le 9 octobre 2002	B20	Sondage 2002-2003 sur le transport des élèves
Le 19 septembre 2002	B19	Résultats du sondage sur les installations scolaires de 2001	Résultats de Sondage
Le 23 juillet 2002	B18	Gestion des risques et énergie	Règlement de l'Ontario 222/02
Le 9 juillet 2002	B17	Programme de tutorat en salle de classe 2002-2003
Le 27 juin 2002	B16	Initiative budgétaire: Réfection des écoles
Le 24 juin 2002	B15	Profils électroniques des conseils scolaires de district
Le 6 juin 2002	B14	Communiqué du commissaire des incendies de l'Ontario au sujet de la sécurité dans les escaliers de sortie des écoles	Bulletin de sécurité
Le 5 juin 2002	B13	Sondage sur le transport des élèves
Le 17 mai 2002	B12	Subventions pour les installations destinées aux élèves	Estimations préliminaires Documents techniques
Le 17 mai 2002	B11	Aperçu des règlements sur les subventions - financement axé sur les besoins des élèves, 2002-2003
Le 24 avril 2002	B10	Confirmation des données sur les prévisions des effectifs pour 2002-2003
Le 24 avril 2002	B9	Frais d’utilisation pour le transport des élèves
Le 17 avril 2002	B8	Allocation pour les manuels scolaires et les ressources d’apprentissage	Allocations par conseil
Le 27 mars 2002	B7	Modifications au Règlement de l’Ontario 20/98
Le 18 avril 2002	B6	Rapports des écoles et des conseils scolaires, 2002
Le 12 mars 2002	B5	La justice n'est pas sens unique - rétablissement du Québec comme territoire désigné	Communiqué Document d'information Fiche de reseignements pour appels d'offres
Le 7 mars 2002	B4	Proportions des effectifs de 2002 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Tableau
Le 18 janvier 2002	B3	Dette liée aux immobilisations
Le 16 janvier 2002	B2	Règlement sur la protection de l'eau potable - petits ouvrages d’eau desservant les installations désignées (Règlement de l’Ontario 505/01)	Communiqué Feuille-info
Le 4 janvier 2002	B1	Modification du Règlement de l’Ontario 298

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Divers / Rapports

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