Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « B » 2001

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 24 décembre 2001	B23	Dépenses admissibles dues aux interruptions de travail	Dépenses liées à une grève ou à un lock-out: Demande d'approbation Dépenses admissibles dues aux interruptions de travail
Le 14 décembre 2001	B22	Financement accru du transport scolaire	Financement: Liste des conseils Disponible seulement en anglais
Le 13 décembre 2001	B21	Protocole concernant les panneaux des projets de construction en vertu de l'initiative SuperCroissance	Protocole en matière de communications
Le 23 novembre 2001	B20	Prévisions des effectifs pour 2002-2003	Prévisions des effectifs pour 2002-2003
Le 21 novembre 2001	B19	Protection de l'eau potable - Registre des installations désignées	Séances de formation gratuites à l'intention des exploitants et exploitantes de réseaux de distribution d'eau
Le 17 octobre 2001	B18	Lignes directrices dans le cadre de la conformité	Attentes spécifiques en matière de la conformité
Le 28 septembre 2001	B17	Résultats du Sondage sur les installations scolaires	Résultats de Sondage
Le 27 septembre 2001	B16	Conclusions du jury du coroner dans l'affaire Myles Neuts	Recommendations of the Jury Ontario Fire Code (a) Ontario Fire Code (b) Disponible seulement en anglais
Le 27 septembre 2001	B15	Dangers liés aux distributeurs automatiques
Le 8 aôut 2001	B14	Initiatives en matière d’éducation de l’enfance en difficulté pour 2001-2002
Le 20 juillet 2001	B13	Programme de tutorat en salle de classe 2001-2002
Le 25 juillet 2001	B12	Profils électroniques des conseils scolaires de district
Le 16 juillet 2001	B11	1. Règlement de l’Ontario 274/01, Affectations des enseignants des écoles secondaires 2. Règlement de l’Ontario 275/01, Effectif des classes 3. Règlement de l’Ontario 276/0, Augmentation de l’effectif des classes des écoles secondaires par résolution du conseil 4. Programme d’enseignants - guides	Affectations des enseignants des écoles secondaires Effectif des classes
Le 10 juillet 2001	B10	Protection de l’eau potable - Installations désignées	Annexe A: Financement d'immobilisations - conseils scolaires ayant des puits
Le 6 juillet 2001	B9	Systèmes d’information géographique
Le 29 juin 2001	B8	Rapport final du groupe d'étude sur l'offre et la demande d'enseignantes et d'enseignants	Le rapport
Le 22 juin 2001	B7	Demande de propositions concernant le numéro d’immatriculation scolaire de l’Ontario
Le 19 juin 2001	B6	Rapports des conseils scolaires et des écoles
Le 11 mai 2001	B5	Subventions pour les installations destinées aux élèves	Estimations préliminaires Documents techniques
Le 11 mai 2001	B4	Aperçu des règlements sur les subventions - financement axé sur les besoins des élèves, 2001-02
Le 9 mars 2001	B3	Directives sur le traitement et l’analyse de l’eau pour les écoles	Lignes directrices préliminaires concernant le service d’eau des écoles de l’Ontario
Le 5 mars 2001	B2	Proportions des effectifs de 2001 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Tableau A: Proportions de effectifs de 2001
	B1	Cancelled

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Divers / Rapports

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