Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Les notes de service « B » 2000

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 12 décembre 2000	B24	Risques d'étranglement avec les cordons des vêtements d'extérieur pour enfants	Mise en garde Terrain de jeu - Danger d’étranglement
Le 22 novembre 2000	B23	Prévision des effectifs pour 2001-02	Prévision des effectifs pour 2001-02
Le 23 octobre 2000	B22	Rapport sur les ateliers sur la moisissure dans les installations scolaires
Le 24 octobre 2000	B21	Programme de prêts pour le transport des élèves
Le 19 septembre 2000	B20	Écoles qui prennent leur approvisionnement en eau dans des puits	Ontario Commercial Laboratories Accredited for Ontario Drinking Water Standards (ODWS) Parameters Disponible seulement en anglais
Le 21 août 2000	B19	Cadre de responsabilités concernant les installations destinées aux élèves: Exécution du Sondage sur les installations scolaires
Le 25 août 2000	B18	Présentation des rapports sur l’effectif des classes et les affectations des enseignants des écoles secondaires	Class Size
Le 24 août 2000	B17	Financement d'AAS et résultats pour 2000-2001
Le 8 août 2000	B16	Règlement du ministère de l'Environnement sur la protection de l'eau	Information médias Notes d'allocution Calendrier d’exécution Réseaux de distribution d’eau Questions-réponses concernant le règlement sur la protection de l’eau potable
Le 27 juillet 2000	B15	Voir Politique/Programmes Note no 126 Mise en oeuvre du programme d'enseignants guides et utilisation de l'expression « activités complémentaires »
Le 28 juillet 2000	B14	Communiqué du Bureau du commissaire des incendies - Sécurité-incendie dans les ateliers automobiles des écoles
Le 17 juillet 2000	B13	Sondage sur le transport des élèves	Subventions générales - supplément au titre du transport
Le 30 juin 2000	B12	Rapports des conseils scolaires et des écoles au 31 octobre 2000
Le 29 juin 2000	B11	1. Règlement sur l'effectif des classes 2. Règlement concernant les affectations des enseignants des écoles secondaires
Le 9 juin 2000	B10	Subventions pour les installations destinées aux élèves
Le 5 juin 2000	B9	Améliorations du financement annoncées dans le budget de l'Ontario et le 10 mai 2000
Le 20 avril 2000	B8	Allocation de 50 millions de dollars pour la santé et la sécurité
Le 7 avril 2000	B7	Formulaires de prévisions budgétaires pour 2000-2001 Liquidités Soumission tardive Conformité et rapports financiers	Directives
Le 3 avril 2000	B6	Modification au règlement sur les subventions générales pour 2000-2001
Le 20 mars 2000	B5	Proportions des effectifs de 2000 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Table A Disponible seulement en anglais
Le 10 mars 2000	B4	Modifications apportées aux Règlements 446/98 et 471/97
Le 9 mars 2000	B3	Overview of Student-focused Funding in 2000-01 Disponible seulement en anglais
Le 9 mars 2000	B2	Subventions pour les installations destinées aux élèves
Le 12 janvier 2000	B1	Répercussions du projet de loi 14 sur les rentrées de fonds

D'autre secteurs de programme

Divers / Rapports

Pour nous joindre